Marque enregistrée - Marque en vigueur

V-SCAN
VECTEUR SCAN

Numéro de dépôt :
4569336
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
V-SCAN de VECTEUR SCAN

Présentation de la marque V-SCAN

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par VECTEUR SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V-SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est VECTEUR SCAN domicilié(e) 337 RUE GAY LUSSAC - 27000 - ÉVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque V-SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-SCAN arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

VECTEUR SCAN a également déposé les autres marques suivantes : VECTEUR SCAN


VECTEUR SCAN - 337 RUE GAY LUSSAC - 27000 - ÉVREUX - France


REGIMBEAU, Monsieur Nicolas DEMILLY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; expertises géologiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; prospection géologique ; services d’exploration et d’expertise ; topographie marine, aérienne et terrestre ; cartographie ; numérisation de documents ; compression de données à des fins de stockage électronique ; compression numérique de données informatiques ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.